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Conseil municipal du 09 mars 2026

Fil d'Ariane

  1. Accueil

Convocation

picture_as_pdf Convocation conseil municipal 09 mars 2026

Délibérations

picture_as_pdf Liste des déliberations 77.93 Ko
picture_as_pdf DEL 04 - 2026.03- 04 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU CFU 2025 115.3 Ko
picture_as_pdf DEL 05 - 2026.03- 05 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS 2026 118.83 Ko
picture_as_pdf DEL 06 - 2026.03- 06 -BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DU STADE - APPROBATION DU CFU 2025 ET AFFECTATION DU RESULTAT 2026 136.31 Ko
picture_as_pdf DEL 09 - 2026.03- 09- FONGIBILITE DES CREDITS - ANNEE 2026 94.12 Ko
picture_as_pdf DEL 10 - 2026.03- 10 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION - ANNEE 2026 103.44 Ko
picture_as_pdf DEL 11 - 2026.03- 11 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2026 80.82 Ko
picture_as_pdf DEL 12 -2026.03- 12 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 128.08 Ko
picture_as_pdf DEL 13 -2026.03- 13 REPRISE D'UNE CONCESSION PERPETUELLE A TITRE GRATUIT 125.29 Ko

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Mairie de La Chapelle Hermier

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Mairie de La Chapelle-Hermier
17 Ter rue de Lattre de Tassigny 85220 La Chapelle-Hermier call 02 51 34 61 66 mail Envoyer un email

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Ouverture au public :

  • Le lundi de 14h00 à 18h00.
  • Le mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 9h à 12h30.

Monsieur le Maire reçoit sur rendez-vous le lundi.

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